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1. Éditeur du site

creation site internetWeb intelligencia, création sites internet Sarrebourg, entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 514 800 341. Adresse postale : 12 Avenue Poincaré – 57400 SARREBOURG.

L’équipe éditoriale :

  • Directeur de la publication, Responsable web : Sébastien LETT
  • Responsable des partenariats, Community Manager : Aude MARTZ
  • Responsable de la rédaction : Marie-Christelle LETT

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH (SAS immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro SIREN 424 761 419). Le serveur et ses données sont soumis à la loi française.

3. Informations relatives aux données personnelles collectées

Le site www.cakesandsweets.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, URL) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact » du site.

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1536172.

4. Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Web intelligencia / Sébastien LETT.

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Crédits photos

La publication des images, illustrations et photographies au travers de ce site a été faite avec l’accord de leurs auteurs. Ces visuels ne peuvent être reproduits sans autorisation.

6. Liens vers des sites tiers

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